Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aubertelles
SCEA Domaine de Larzac, SCEA

Numéro de dépôt :
4378504
Date de dépôt :
24/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/07/2027
Aubertelles de Domaine de Larzac

Présentation de la marque Aubertelles

Déposée par voie électronique le 24 juillet 2017 par Domaine de LarzacTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aubertelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-33 du 18 août 2017.

Le déposant est Domaine de LarzacTODO domicilié(e) Route de Roujan - 34120 - Pézenas - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 698 153 000 15 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine de Larzac, Mme. Pierre Bonafé domicilié(e) Route de Roujan - 34120 - Pézenas - France.

La marque Aubertelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4378504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aubertelles arrivera à expiration en date du 24 juillet 2027.

Domaine de Larzac a également déposé les autres marques suivantes : Mas Rolland , “ SINE SOLE NIBIL ” , Château Larzac , Domaine de Larzac , CHATEAU BONAFÉ , DOMAINE BONAFÉ , Montels


SCEA Domaine de Larzac, SCEA - Route de Roujan - 34120 - Pézenas - France - SIREN 42869815300015


Domaine de Larzac, Mme. Pierre Bonafé - Route de Roujan - 34120 - Pézenas - France


Publication - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Vins.